Fonctionnement de la Justice

Le Fonctionnement de la Justice aux USA

La Justice aux USA

Laissez-moi commencer mon histoire par une petite scène de la vie quotidienne aux Etats-Unis:
Bob et Leslie sont charmants.
Nous nous sommes rencontrés il y a quelques mois chez des amis communs, et depuis nous nous voyons régulièrement.
Un beau jour, un frais dimanche de printemps, je suis invitée à naviguer sur le petit voilier qu'ils possèdent depuis plusieurs années.
Pique-nique et bon vin rouge sous le bras, je me présente donc à l'endroit indiqué et les retrouve sur le port.
Nous sommes plusieurs, c'est très sympathique. Au pied de l'échelle, Bob s'arrête et sort tout un paquet de feuilles, en distribue une à chaque invité et nous demande de la signer avant de monter sur le bateau.

C'est un document sur lequel il est expliqué qu'en cas d'accident, Bob et Leslie ne seront pas responsables et qui s'appelle décharge de responsabilité.

Je suis stupéfaite de ce manque de confiance.

Ce n'est que bien plus tard que j'apprendrai qu'un de leurs meilleurs amis, s'étant blessé sur le bateau, leur a fait un procès qui leur a couté toutes leurs économies.

C'est comme cela que je me suis heurtée pour la première fois au monstre qu'est la justice américaine et nous sommes nombreux à ne pas comprendre cette mentalité.

Le deuxième choc vient lorsque l'on a affaire à des avocats.

Ce n'est pas que les avocats en France jouissent d'une excellente image.

Un sondage de la SOFRES a révélé il y a quelques années que les Français plaçaient leur avocat à l'avant-dernier rang des professionnels en qui ils ont confiance.

Mais la surprise aux Etats-Unis est d'un autre ordre

La différence essentielle est que l'avocat américain est avant tout un homme d'affaires, alors que l'avocat en France est ce que l'on appelle un "auxiliaire de justice".

Cela veut dire qu'il participe à un service public pour le bien de tous, la justice.

Cela est bien illustré par le fait qu'au cours d'une audience dans un tribunal en France, et en cas d'absence d'un des juges, un avocat peut être appelé à compléter le tribunal.

De même, il porte une robe qui le distingue et l'identifie comme auxiliaire de justice, et qui est du même module que celle portée par un magistrat.

Toujours en raison de cette conception, l'avocat français n'est pas soumis aux règles des commerçants, il ne peut pas se mettre en société commerciale ni faire de la publicité.

En théorie, tout cela existe afin de garantir que l'avocat remplisse sa mission de justice et ne se transforme pas en marchand de droit obéissant à des intérêts privés.

Aux Etats-Unis rien de tel.

L'avocat n'a pas de mission particulière pour le bien de tous.

Il ne porte pas la robe et se présente devant le juge en costume de ville.

Dans certains tribunaux, il a même un temps de parole limité et lorsque celui-ci est expiré, cela lui est indiqué par une lampe rouge qui s'allume au dessus du tribunal.

Son cabinet est un business comme un autre et il peut faire de la publicité.

Les avocats aux US le font très couramment.

Vous l'avez sûrement remarqué sur Internet, et sur tous les supports possibles et imaginables, du panneau au banc de bois dans la rue.

Les cabinets américains sont de véritables sociétés tournées vers la réalisation d'un profit, qui se livrent une concurrence acharnée.

Les grandes 'law firms" peuvent compter jusqu'à 800 avocats, possèdent des tours entières de bureaux et représentent une énorme puissance financière.

En comparaison, les plus gros cabinets français comprennent en moyenne une trentaine d'avocats et ils sont peu nombreux.
La majeure partie exercent seuls ou dans des petites structures de trois ou quatre.

Quand on décrit toutes ces différences, je crois qu'il faut faire attention de ne pas se laisser décourager par une mentalité qui est si différente de la nôtre.

Les avocats américains nous apparaissent redoutables, et ils le sont.

Ils sont de véritables acteurs et décideurs à tous les niveaux des affaires de leur pays.

A cet égard les avocats français sont souvent en comparaison bien timorés, et incapables de répondre aux besoins d'efficacité de leurs clients.

L'avocat américain a un rôle énorme dans la vie américaine par nécessité, parce qu'il comble le vide juridique qui existe en droit privé et surtout en droit commercial.

A cause de ce vide, chacun peut espérer gagner un procès car, de façon très simplifiée, tout est défendable.

Dans ce vide qui laisse place à ce que nous Européens ressentons comme une jungle, l'avocat est le seul guide et gardien.

C'est lui qui est indispensable pour rédiger des contrats et monter des sociétés.

Lui seul peut prévoir toutes les actions en justice auxquelles vous vous exposez dans telle ou telle activité.

D' une certaine manière, on ne peut gagner de l'argent et réussir aux Etats-Unis qu'avec un bon avocat à ses côtés.

L'avocat dispose d'un poids et d'une influence qui le mettent souvent en position de force par rapport à ses propres clients dans un procès ou une négociation.

Son pouvoir social est considérable.

Quelle que soit la situation dans laquelle il intervient, comme soutien et conseil, ou comme moyen de menace face à un adversaire, il est seul à pouvoir tenir ce rôle.

L'aspect positif de cette relation, c'est bien sûr qu'il est complètement impliqué dans les affaires de son client et qu'il l'aide à mesurer tous les risques avec lui.
Il est aussi en mesure de jouer un rôle de prévention des litiges puisqu' il intervient au tout début d'une affaire.

En France, très souvent, l'avocat ne prend le dossier que bien plus tard, une fois qu'un litige est en cours.