Comment rédiger votre « title » en achetant une maison avec votre époux(se)?

C'est très important et cela dépend aussi de l'Etat dans lequel vous vivez. Si votre Etat applique la loi de la « community property », comme la Californie ou non.

Nous vous conseillons vivement de vous renseigner auprès de votre avocat, mais voici quelques indications qui pourront vous aider.

Vous êtes marié ou vivez avec l'élu(e) de votre coeur et vous désirez partager la propriété de votre maison. L'"escrow" va vous demander sous quel forme vous désirez que le "title" de la propriété soit enregistré. Nous avons demandé à l'avocat Matthew Goldsby, spécialiste de la question de vous conseiller:

Pour un couple marié, dit-il, je conseille la "community property". Chaque époux possède la moitié de la propriété. Au décès de l'un d'eux, s'il n'y a pas de testament contraire, la propriété va au survivant. Un "probate" très simplifié est nécessaire. L'intérêt de la community property est que la propriété entière est évaluée au prix du marché le jour du décès et devient la propriété du survivant à ce prix de marché. Cela diminue les "capital gains" quand la maison va être revendue.

Chaque époux peut laisser sa moitié de la propriété à qui bon lui semble mais avec l'autorisation de l'autre.

Vous pouvez aussi opter pour "joint tenancy or joint tenants". Pour cette option, il n'est pas nécessaire d'être marié. Les parts de la propriété doivent être partagées en part égales. La propriété ira directement au survivant et à personne d'autre.

Chaque propriétaire peut changer son titre quand il veut et le céder à quelqu'un d'autre.

Il reste enfin le "tenancy in common". On peut ne pas être marié, on peut posséder des parts inégales de la propriété, on peut transférer sa part quand on veut et ce n'est pas forcément l'autre qui héritera de la maison.

En cas de décès de l'un, il faut un „probate‰ ce qui peut entraîner des frais lourds à moins de faire un trust avant le décès .

Pour les 2 dernières options, seule la part du défunt sera estimée au prix du marché au moment du décès d'où des taxes de „capital gain‰ supérieures lors de la vente par le survivant.

Que ces petits détails pas très rigolo, ne vous empêche pas de rêver à votre futur maison et de réaliser votre rêve!