Samedi 17 Mai 2008
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LES INSTITUTIONS : LA JUSTICE

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Le fonctionnement de la Justice aux U.S.A.

 

Laissez-moi commencer mon histoire par une petite scène de la vie quotidienne aux Etats-Unis: Bob et Leslie sont charmants. Nous nous sommes rencontrés il y a quelques mois chez des amis communs, et depuis nous nous voyons régulièrement. Un beau jour, un frais dimanche de printemps, je suis invitée à naviguer sur le petit voilier qu'ils possèdent depuis plusieurs années. Pique-nique et bon vin rouge sous le bras, je me présente donc à l'endroit indiqué et les retrouve sur le port. Nous sommes plusieurs, c'est très sympathique. Au pied de l'échelle, Bob s'arrête et sort tout un paquet de feuilles, en distribue une à chaque invité et nous demande de la signer avant de monter sur le bateau. C'est un document sur lequel il est expliqué qu'en cas d'accident, Bob et Leslie ne seront pas responsables et qui s'appelle décharge de responsabilité. Je suis stupéfaite de ce manque de confiance. Ce n'est que bien plus tard que j'apprendrai qu'un de leurs meilleurs amis, s'étantblessé sur le bateau, leur a fait un procès qui leur a couté toutes leurs économies. C'est comme cela que je me suis heurtée pour la première fois au monstre qu'est la justice américaine et nous sommes nombreux à ne pas comprendre cette mentalité.

Le deuxième choc vient lorsque l'on a affaire à des avocats. Ce n'est pas que les avocats en France jouissent d'une excellente image. Un sondage de la SOFRES a révélé il y a quelques années que les Français plaçaient leur avocat à l'avant-dernier rang des professionnels en qui ils ont confiance. Mais la surprise aux Etats-Unis est d'un autre ordre

La différence essentielle est que ll avocat américain est avant tout un homme d'affaires, alors que l'avocat en France est ce que l'on appelle un "auxiliaire de justice". Cela veut dire qu'il participe à un service public pour le bien de tous, la justice. Cela est bien illustré par le fait qu'au cours d'une audience dans un tribunal en France, et en cas d'absence d'un des juges, un avocat peut être appelé à compléter le tribunal. De même, il porte une robe qui le distingue et l'identifie comme auxiliaire de justice, et qui est du même module que celle portée par un magistrat. Toujours en raison de cette conception, l'avocat n'est pas soumis aux règles des commerçants, il ne peut pas se mettre en société commerciale ni faire de la publicité. En théorie, tout cela existe afin de garantir que l'avocat remplisse sa mission de justice et ne se transforme pas en marchand de droit obéissant à des intérêts privés.

Aux Etats-Unis rien de tel. L'avocat n'a pas de mission particulière pour le bien de tous. Il ne porte pas la robe et se présente devant le juge en costume de ville. Dans certains tribunaux, il a même un temps de parole limité et lorsque celui-ci est expiré, cela lui est indiqué par une lampe rouge qui s'allume au dessus du tribunal. Son cabinet est un business comme un autre et il peut faire de la publicité. Les avocats ici le font très couramment. Vous l'avez sûrement remarqué dans France Service, et sur tous les supports possibles et imaginables, du panneau au banc de bois dans la me.

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